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Dans le cadre de son groupe de travail Démocratie Numérique présidée par Cécile Untermaier, l’Assemblée nationale a organisé le 17 avril une table ronde sur « la dimension participative dans l’élaboration et le vote du budget ». Elle a invité à s’exprimer notamment Sylvie Baste-Deshayes, cheffe du service démocratie participative de la Ville de Montreuil, et Stéphane Lenfant, chef de projet Démocratie locale de la Ville de Rennes (que nous avions déjà interrogé en mars dernier).

Montreuil et Rennes ayant choisi une plateforme Cap Collectif pour le volet numérique de leur budget participatif, nous nous sommes intéressés à leur témoignage auprès de ce groupe de travail en reproduisant leur audition, que nous proposons ici sous la forme d’un verbatim.

Sylvie Baste-Deshayes

[Verbatim] Il y a une trame de budget participatif et l’enjeu c’est d’adapter cette trame au contexte dans lequel on le déploie. En ce qui concerne Montreuil : quatrième ville d’Île-de-France par le nombre de ses habitants, une ville dynamique culturellement et économiquement, une ville marquée par sa diversité, une ville de contrastes.

Cette diversité se retrouve dans les engagements citoyens : c’est une ville où on aime le débat, les engagements sont multiformes et sur la base de cette force citoyenne, de cette participation citoyenne déjà active à Montreuil, il a été possible de lancer rapidement en 2015 un budget participatif. Le maire, Patrick Bessac, et Tania Assouline, l’élue à la démocratie locale, ont souhaité que soit lancé en 2015 et réalisé en 2015 — donc très rapidement — ce budget participatif. Il est inscrit dans la charte de la démocratie locale comme outil concret permettant de mettre en oeuvre la participation citoyenne.

Ce budget participatif a été un véritable exercice collaboratif. Dans la première édition, en 2015, et aujourd’hui dans la deuxième édition que nous sommes en train de développer, il a été présenté comme un outil de partage de la décision, 5% du budget d’investissement a été alloué à ce budget participatif — soit 2,5 millions d’euros pour des projets « quartier » et 500 000 euros aujourd’hui pour des projets « ville ».

La première édition a donné des résultats satisfaisants : 287 projets ont été déposés, 129 soumis au vote et 35 projets élus.

Ce budget participatif a aussi été présenté comme un levier pour accompagner la vitalité citoyenne, diffuser une culture de la participation par une mise en pratique vraiment structurante, améliorer la confiance entre les citoyens, les administrés, les élus et les techniciens, encourager l’appropriation de la citoyenneté de plusieurs façons, faire émerger des projets innovants pour la ville.

Tous les Montreuillois peuvent déposer sans conditions de nationalité — il y a quelques conditions d’âge qui sont posées pour les enfants — et les instances participatives ou les collectifs informels peuvent participer. Ce sont des projets qui concernent le cadre de vie, qui doivent respecter la légalité et entrer dans les compétences de la ville et répondre à l’intérêt général bien sûr.

Il y a une partie importante que nous avons mise dans le règlement du budget participatif, c’est la limite en ce qui concerne les dépenses de fonctionnement. Pour nous c’est un véritable problème : il ne faut pas que les projets génèrent énormément de dépenses de fonctionnement que nous ne pourrions pas assumer. Donc on l’a mis dans le règlement et on essaie de faire en sorte que ce soit respecté.

Un budget participatif ce sont des phases : la collecte, jusqu’au vote des projets, et entre les deux des instructions. Nous avons ajouté beaucoup de phases pour pouvoir aller au contact des habitants. A Montreuil nous avons des populations en difficulté et nous avions à coeur de faire participer, vraiment, tous les Montreuillois. Une plateforme numérique est un bon outil pour le faire, notamment en direction des jeunes, mais elle peut laisser de côté la participation des personnes qui ne sont pas à l’aise avec l’outil. Donc nous avons démultiplié les réunions sur le terrain, pour accompagner les porteurs de projets, pour restituer les instructions — ça nous paraissait très important de pouvoir revenir vers les habitants, expliquer de manière pédagogique comment avaient été traités les projets.

Cet outil nous sert aussi d’outil collaboratif en interne, et c’est très important, on a besoin d’avancer rapidement, de manière très suivie.

Cette première édition que nous avons menée a posé très vite la question de l’évaluation. On voyait poindre à l’horizon la deuxième édition, les difficultés organisationnelles auxquelles on a été confronté, nous ont poussé à évaluer très rapidement. Cette évaluation a été menée de manière participative, comme tous nos processus où on associe un comité de suivi habitants, et ça nous a permis de poser très clairement les conditions de réussite ou non de la deuxième édition du budget participatif. Pour nous ça a été un repère important, ce contexte de culture de la participation nous a aidé à avancer rapidement, parce que des expériences avaient été menées à Montreuil.

  • avoir une commande claire
  • avoir un portage fort
  • avoir une communication d’envergure
  • avoir une gouvernance solide avec une possibilité de souplesse
  • avoir une ingénierie de projet qui n’oublie pas la réalisation des projets
  • continuer d’associer les habitants y compris quand on pense qu’on va réaliser
  • avoir une transmission des compétences avec les habitants, un dialogue permanent
  • se doter d’outils juridiques et administratifs pour pouvoir réaliser les projets

Le budget participatif a représenté pour nous une réelle mise en oeuvre des orientations qui facilitent la co-construction des décisions. Il a fallu sans cesse être dans une posture d’évaluation, de gestion des risques — et on l’est encore actuellement — et cette posture a pu être nourrie par des échanges comme ceux d’aujourd’hui, à tel point que nous organisons à la suite de Rennes [lire notre actualité] les 3e Rencontres nationales du budget participatif les 8 et 9 novembre 2018.

Stéphane Lenfant

[Verbatim] Rennes a une pratique très ancienne en matière de participation, puisque dès les années 80 on avait des conseils de quartiers. En 2014, une charte de la démocratie locale a été adoptée, qui prévoyait déjà ce budget participatif. A Rennes, c’est 5% du budget d’investissement, ça correspond à 3,5 millions d’euros.

L’idée c’est que les habitants, les associations, les collectifs puissent déposer des idées sur des thématiques très larges — aménagement des espaces publics, mobilité et environnement reviennent le plus souvent.

Ça se passe assez simplement : les gens déposent les projets sur une plateforme numérique — la première année il y a eu 992 projets qui ont été déposés. Ces projets sont analysés sommairement par les services et évalués financièrement. Ensuite les comités consultatifs, les conseils de quartier ont l’occasion de s’exprimer à travers la Fabrique Citoyenne, qui est notre plateforme numérique, pour donner des avis, des commentaires et faire des propositions. Un comité de suivi, qui est composé majoritairement d’habitants, se tient en présence d’élus et décide de la liste des projets qui seront soumis au vote. Il suffit juste que ce soit de l’investissement, dans les compétences de la ville, et que ça ne dépasse pas un plafond qu’on avait fixé à 500 000 euros la première année (repassé à 400 000 euros la deuxième année).

Très concrètement, on a des projets très variés : des projets d’aménagement de proximité, des jardins partagés, des bibliothèques de rue, des bandes cyclables ou d’autres éléments assez disparates. Ou bien des grands projets, structurants, comme un projet innovant de jardin flottant sur la Villaine, qui est le fleuve qui traverse la ville.

La gouvernance de ce projet est partagée depuis le début. On a un portage politique fort, on a un comité de suivi ouvert avec des représentants d’habitants qui ont voix au chapitre, un réseau référent dans les services techniques — très important parce qu’il faut donner du sens à la participation : il ne faut pas, avec l’expertise d’usage, remettre en cause l’expertise technique des habitants ni le bien-fondé de la parole des élus et en même temps avoir un comité technique en interne.

Ce qu’on a constaté, depuis la première saison lancée en 2015, c’est une adhésion des Rennais au dispositif : de 7 000 votants la première année à 16 300 votants la 3e année, avec des projets dont la quantité a diminué mais on a vu des citoyens s’approprier le budget participatif et avoir des projets beaucoup plus élaborés. De sorte qu’aujourd’hui il y a encore près de 150 projets en cours de réflexion ou qui ont déjà été livrés.

L’engouement des habitants est clair. On a constaté que ça dynamisait la citoyenneté puisqu’en déléguant une partie de la prérogative des élus, on a vu des habitants qui se saisissaient de la démarche, et qui sont en capacité de porter le budget participatif, de l’expliquer, de faire campagne pour leur projet. Ils utilisent tous les moyens à leur disposition : des réseaux sociaux, des moyens de communication traditionnels, de la présence sur le terrain.

Il y a aussi un besoin de communiquer régulièrement : à partir du moment où vous jouez la transparence sur un budget, il faut communiquer régulièrement sur l’avancée des travaux. Ça  n’est pas forcément évident, on n’a pas forcément cette culture à tous les niveaux.

Dans les évolutions, ce qui nous a marqué c’est le fait qu’il y ait quand même un décrochement de la part des gens qui subissent la fracture numérique. On va continuer à soutenir notre attention vers les territoires les plus fragiles et les plus éloignés — on a mis en place des moyens notamment humains pour les accompagner avec des services civiques. Et on a développé le vote papier. Ça peut paraître étonnant dans une démarche où on a prôné le numérique d’abord, mais on voit bien qu’on a un besoin de palier cette difficulté qu’un certain nombre de Français peuvent avoir à l’égard du numérique. Et bien sûr on va renforcer la communication régulière sur les projets.

En résumé c’est une démarche très positive qui a réveillé des citoyens qui ne s’intéressaient plus aux affaires locales.

 

Nous profitons du bilan très positif de la 3e édition du budget participatif de Rennes pour converser avec Stéphane Lenfant, en charge du projet. Nous lui proposons de regarder en arrière en tirant les enseignements de cette expérience réussie de démocratie locale. Rennes est la préfecture de la Région Bretagne et compte 215 000 habitants. Huitième cité universitaire du pays, elle est l’une des villes françaises les plus dynamiques économiquement.

Bonjour Stéphane. Rennes a lancé la première édition de son budget participatif sur la plateforme Capco dès 2015. Pourquoi avoir misé très tôt sur le budget participatif ?

La Ville a travaillé à travers ses Assises de la Démocratie locale à la mise en place d’une Charte de la Démocratie locale. Ce document avait prévu de développer l’usage du numérique de manière générale dans ses démarches de participation. La plateforme de Cap Collectif répondait, à la manière d’un couteau suisse, à l’ensemble des enjeux de la participation numérique, dont faisait partie le budget participatif.

Vous en êtes aujourd’hui à la 3e édition. Avec le recul, comment évaluez-vous les impacts du budget participatif sur le territoire de Rennes métropole ?

Le budget participatif constitue un levier fort de participation, de création de lien social et d’innovation. Les Rennais ont bien appris à utiliser le budget participatif et ce rendez-vous permet un débat utile sur les projets. Pour la collectivité, cela permet de mieux prendre en compte les attentes des habitants. En interne, la mise en place d’un budget participatif constitue une mini révolution pour les services. Une organisation plus transversale et tournée entièrement vers l’usager a été mis en place.

Quels sont les ajustements ou enseignements que vous avez retiré d’une édition à une autre ?

Si la question du numérique constitue un levier de participation, elle ne peut répondre seule aux défis démocratiques qu’il semble nécessaire de relever. C’est bien à travers une meilleure coordination des démarches numériques et « présentielles » que nous pourrons collectivement répondre à l’attente de participation des habitants.

En tant que responsable du service Innovation numérique, comment évaluez-vous le rôle d’une plateforme numérique dans ce dispositif ?

La plateforme numérique est un outil central de co-construction des politiques et des projets publics. Elle permet de mener des concertations avec des publics qui peuvent se sentir éloignés des démarches de participation. Il est cependant important de bien anticiper la communication sur les démarches de participation numérique.

Un petit mot plus spécifique sur l’application ?

La plateforme de Cap Collectif permet de répondre à de nombreux objectifs de participation des collectivités. Plus qu’un prestataire technique, Capco est pour nous un partenaire pour construire les démarches de concertation numérique.

Merci Stéphane 🙂

C’est avec grand plaisir que nous avons accueilli les derniers chiffres de la troisième édition du budget participatif de Rennes. Avec plus de 16 000 votants, soit presque 8% de la population, il confirme l’emballement pour ce type de projet participatif que nous avons intégré à la plateforme Capco en 2015… justement pour Rennes, pionnier dans ce domaine et lauréat dès la première année d’un prix de l’innovation SmartCity.

Cette progression constante démontre la robustesse des convictions que nous défendons depuis 2013 : la participation des citoyens à la décision publique est une affaire de long cours et elle ne se décrète pas à coups de menton. Toute expérimentation est un processus itératif qui nécessite une prise de risque, une capacité à se tromper et surtout une envie indéfectible de recommencer en profitant de l’expérience des précédents essais. Et bien sûr, comme c’est le cas avec Rennes et avec bien d’autres décideurs publics ou privés avec lesquels nous travaillons, cela nécessite une implication incessante du pouvoir politique pour informer, expliquer, convaincre la population du bien-fondé et de la sincérité de la démarche.

Les budgets participatifs ont le vent en poupe, comme en témoignent les articles récents du Monde ou des Echos. Cap Collectif va d’ailleurs animer sur ce sujet deux ateliers aux prochaines Rencontres nationales de la participation organisées entre le 6 et le 8 mars prochains par le think tank Décider Ensemble et la Métropole Européenne de Lille.


Nous avons fait un petit tour en Bretagne jeudi dernier pour la seconde journée des deuxièmes Rencontres nationales des budgets participatifs, co-organisées par les mairies de Rennes, Montreuil, Paris et Grenoble — qui avait initié la première édition.

Ce fut l’occasion pour Capco de s’immerger davantage dans la réalité concrète du budget participatif. En effet, une série d’ateliers thématiques ont permis aux parties prenantes de ces dispositifs de participation citoyenne (élus, agents des services, citoyens, associations…) de se rencontrer pour avancer sur les sujets de la participation, de l’égalité des chances, des mutations de l’administration, de la vie des projets, des problématiques d’intercommunalité, d’innovation sociale, etc.

Pour nous, 2017 a été une année phare en matière de “BP” car riche en développements : le lancement d’une plateforme à Orléans — qui a plutôt bien marché compte tenu des attendus et du caractère expérimental assumé par le porteur de projet —, la « récupération » du budget participatif de Montreuil pour sa deuxième édition, la troisième édition d’affilée à Rennes. Et la liste devrait rapidement s’allonger.

De nombreuses collectivités avaient fait le déplacement dans la capitale bretonne : Poitiers, Angers, Saint-Herblain, Dijon, Pantin, Clermont-Ferrand, Ivry-sur-Seine, Rouen, Bayonne, La Rochelle, Bagneux, Lanester, Courdimanche, Fougères, le département de Loire-Atlantique… certains déjà expérimentés, d’autres en recherche d’informations.

Une grande diversité de participants ont animé les échanges.

 

Un outil idéal d’acculturation

Premier enseignement du budget participatif : il intéresse des collectivités de toutes tailles. Si les élus hésitent encore sur les modalités précises à mettre en place (budget de fonctionnement versus budget d’investissement, notamment) peu ont de doutes de l’impact — réel ou présumé — sur la participation. D’autant que les municipalités ont aujourd’hui un atout important, celui d’un dispositif pour lequel l’articulation numérique-présentiel est relativement facile à mettre en place et dont le fonctionnement est très simple à appréhender par la population.

A Paris, “ce qui marche c’est le vote papier” explique Pauline Veron, l’adjointe à la maire en charge de la démocratie participative. Tania Assouline, qui occupe la même fonction à Montreuil, rappelle pour sa part que “le budget participatif est un outil idéal d’acculturation à la participation des publics moins bavards car il s’agit de participation concrète”, mettant notamment en avant les comités de suivi des habitants dans une commune possédant un tissu associatif très dense.

Le phénomène devrait donc aller en s’accroissant alors qu’à ce jour plus de 4 millions de Français peuvent voter dans le cadre d’un budget participatif, comme le notait récemment Gil Pradeau, chercheur spécialiste de la question. A condition bien sûr que les élus sortent de la logique “com” pour faire de la vraie communication et qu’il y ait un engagement réel et sincère du politique, martèlent en choeur les organisateurs grenoblois et rennais.

Le rôle central des agents

Deuxième enseignement : les difficultés de mise en place ne sont peut-être pas situées où on les imagine. Un territoire comme Paris, qui semble un peu plus rodé que la moyenne grâce à plusieurs années d’expérience et grâce au volume de projets brassé à ce jour, se pose clairement la question de l’accompagnement des citoyens vers davantage de “profondeur” et d’implication. Voire de chiffrage. En bref il faut que les Parisiens mettent la main dans le cambouis et sortent des projets un peu “plan-plan” des débuts pour passer à de la véritable co-construction de vivre ensemble.

Mais Paris fait figure d’exception. Aujourd’hui pour la majorité des élus, à l’instar de Rennes, le défi du budget participatif c’est la transformation des organisations professionnelles à travers la collectivité et la gestion des actions de transversalité. La question des agents est souvent revenue dans les échanges durant les ateliers : si le budget est correctement provisionné pour les projets, les ressources humaines ne sont pas forcément bien prises en compte pour l’instruction des projets et leur mise en oeuvre par les services. D’où l’émergence de petites tensions inter-services, voire des fonctionnaires des directions interrogées pour mesurer la faisabilité d’un projet qui vont être tentés de “gonfler” les prix d’une estimation pour que celle-ci soit rejetée. D’ailleurs, à Montreuil, la priorité n’est pas d’augmenter l’enveloppe budgétaire destinée au budget participatif, mais plutôt d’accorder des moyens aux équipes en charge de la mise en oeuvre des projets retenus.

Au global, on en revient à l’idée déjà évoquée du rôle essentiel des fonctionnaires et des agents dans la mise en place d’un Etat-plateforme. Et d’aucuns, comme à Pantin, se mettent à rêver d’un “observatoire des budgets participatifs” où les administrateurs pourraient s’échanger les meilleures pratiques et permettre plus facilement aux collectivités dans le doute de se jeter à l’eau en leur offrant un espace d’acculturation spécifiquement destiné aux agents des services.

Et, comme certains le formalisent déjà, sortir d’un “monde-objet” pour rentrer de plain-pied dans un “monde-projet”.

 

En l’espace de quelques jours en ce début d’automne, la ville de Montreuil et les métropoles de Rennes et d’Orléans ont déclenché des processus de participation citoyenne. Ces trois collectivités territoriales, dirigées par trois sensibilités politiques différentes, représentent plus de 800 000 habitants. Elles ont un point commun : elles utilisent l’application « budget participatif » (BP) de la plateforme Capco.

Rennes est notre client historique côté BP. C’est même grâce à cette collectivité que nous avons ajouté le budget participatif à notre panoplie d’applications, puisqu’ils nous ont encouragé à répondre à leur besoin en conservant les principes méthodologiques de l’application de consultation. Grâce à un gros travail d’implication et de communication des élus, la première édition de la Fabrique Citoyenne a quasiment atteint les 7 000 participants — un beau résultat à ce stade de l’expérimentation. Partant de cette expérience positive, Rennes a déroulé sa deuxième édition, dont le vote des habitants (plus de 11 000 participants !) s’est tenu début 2017. Et depuis aujourd’hui, pour plus d’un mois, les citoyens de la métropole sont invités à déposer leurs projets sur la 3e saison du BP !

Orléans nous a rejoints cet été. Inscrits dans une démarche identique — augmenter la participation des citoyens dans les processus décisionnels du territoire — les porteurs du projet sont toutefois dans les mêmes conditions que l’expérimentateur qui débute son expérimentation. Si le budget alloué est moins important, la municipalité veut toutefois s’inscrire sur le long terme, en affichant son optimisme et sa prudence. Finalement, après un mois de dépôt de propositions et au terme de deux mois d’analyse par les services, le vote des citoyens (un peu moins de 500 participants à ce jour) se terminera le 6 octobre au bout d’une étape de deux semaines et d’une cinquantaine de projets examinés.

Montreuil n’est pas un novice en la matière. Après avoir expérimenté le BP une première fois, la municipalité nous a fait l’honneur de choisir Capco pour propulser la 2e édition du budget participatif de la 5e ville la plus peuplée d’Ile-de-France. Pour l’occasion, nous avons développé de nouvelles fonctionnalités et amélioré l’interface d’administration.

Nous encourageons toutes les Montreuilloises et les tous Montreuillois à participer !

 

 

Pour son premier budget participatif, la Ville de Rennes a reçu, vendredi 20 mai, le premier Prix du Concours international de l’innovation SmartCities organisé par le quotidien Le Monde.

Ce prix, qui récompense le travail colossal réalisé par les élus et les agents de la collectivité durant plusieurs mois, est aussi une reconnaissance pour Cap Collectif qui avait été retenu par Rennes, suite à une procédure d’appel d’offres, pour concevoir et développer l’application de budget participatif.

Prochaine étape : développer une étape de suivi dans le processus pour permettre aux habitants de suivre la mise en oeuvre des projets sélectionnés.