C’est l’un des aspects les plus évidents de toute démarche participative, et pourtant souvent le plus difficile à mettre en place : le droit de suite ! Comment organiser le retour aux participants une fois qu’ils ont apporté leur contribution ? Du mail de remerciement (une politesse élémentaire qui n’est finalement pas si fréquente dans les faits) aux comités citoyens de suivi et d’évaluation, les modalités et pratiques du droit de suite sont diverses, adaptables et pas toujours aussi contraignantes qu’on pourrait le croire. Il est temps de rendre ses lettres de noblesse à cet indispensable allié des démarches participatives…

Une démarche participative ? Oui mais après…


Depuis 2015, Cap Collectif accompagne de nombreuses collectivités territoriales sur la voie des consultations citoyennes et de la démocratie participative. Le retour d’expériences de ces collectivités et notre propre suivi des démarches passées ou en cours a permis de révéler un sujet d’enjeu majeur pour la participation : l’importance du retour aux participants et le suivi de la réalisation et de l’impact des actions réalisées dans le cadre de projets participatifs.

Cet enjeu a fait l’objet d’un groupe de travail au cours des derniers mois avec certaines de nos collectivités clientes afin de faire avancer la réflexion sur le sujet et identifier les pratiques existantes permettant de garantir le retour aux participants et leur satisfaction sur la durée. 

L’identification des pratiques existantes a permis de diviser le droit de suite en quatre finalités principales (présentées dans l’infographie ci-dessous) que chaque décideur peut s’approprier selon le temps dont il dispose, ses moyens et son envie d’aller au bout de la démarche.


La plateforme en ligne, votre première alliée 


Avant de partir à la conquête des pratiques les plus complexes du droit de suite, n’hésitez pas à débuter “petit”. Avant d’arriver à l’organisation de réunions publiques de plusieurs milliers de personnes, le droit de suite peut passer par un message de remerciement, l’envoi de mailings ou encore des articles sur le site internet de la collectivité. Pour les décideurs ayant lancé des démarches participatives en ligne, appuyez vous sur votre plateforme afin de commencer à mettre en place un suivi des informations, des actualités et pour garder contact avec les participants ayant donné leur accord pour être recontacté. Le droit de suite, ce n’est pas forcément de grandes actions, mais plutôt de petits gestes, réguliers, illustrant votre souhait de prendre des engagements et de les tenir. 


La plateforme de Capco permet de paramétrer une frise d’état d’avancement des projets d’un budget participatif  

Le cercle vertueux du droit de suite


La mise en place d’un droit de suite dans le cadre de l’organisation de démarches participatives devrait être un inconditionnel… Pourtant, une fois arrivé au bout du processus de participation, une fois les résultats annoncés, une fois l’espace de participation fermé, tout s’arrête et personne ne connaît le sort réservé aux projets lauréats du budget participatif de Partiville, aux idées retenues dans le cadre de l’appel à projets solidaires de Detoville ou bien l’impact de la consultation sur le Plan Climat lancé par Bourgaville.

Une démarche participative ne s’arrête pas et ne devrait pas s’arrêter en si bon chemin. Les citoyens ont fait leur part, ils ont participé… maintenant, c’est à vous de faire un pas en avant et leur montrer que vous les avez écoutés, que leurs avis ont été étudiés, que les engagements seront tenus. 

Les bénéfices qu’il est raisonnablement possible d’attendre de la mise en place d’un suivi des projets sont nombreux, à la fois pour les participants et pour le décideur :

  • (Re)créer de la confiance vis-à-vis du décideur : la transparence assumée par le décideur (même – et sans doute surtout – pour expliquer que telle proposition ne sera pas mise en oeuvre) est un signal fort envoyé aux participants qui ne s’attendent évidemment pas à ce que toutes leurs propositions soient mises en oeuvre les yeux fermés, mais qui attendent en revanche une explicitation des arbitrages rendus, 
  • Créer les conditions d’un engagement durable des habitants : l’implication des participants sur le long terme, notamment par des comités de suivi, les encouragent à s’approprier le projet et d’en devenir les premiers ambassadeurs,
  • Assurer le succès des démarches futures et limiter les effets d’usure de la participation. 

À vous de jouer !